En date du : 14 octobre 2023

Mise à jour le 14 Octobre 2024

1-Préambule

2-Définitions

3-Champ d'application

4-Commandes et Tarifs

5-Livraison et Accès

6-Droit de Rétractation

7-Annulation et Remboursement

8-Responsabilités et Engagements

9-Propriété Intellectuelle

10-Confidentialité

11-Protection des Données Personnelles

12-Modifications des CGV

13-Litiges et Loi Applicable

14-Dispositions Diverses

15-Coordonnées et Contact

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les termes et conditions régissant les services proposés par SAS Kaulana immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro 980 613 285, entreprise gérant la marque commerciale HypnoseVitalia. En utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer à ces CGV. Nous vous invitons à lire attentivement l'intégralité de ces conditions avant de procéder à tout achat.

Coordonnées de l'Entreprise

SAS Kaulana

Lotissement Domaine du Parc

Allée Cabernet 33160

Saint-Aubin-De-Médoc

France E-mail : contact.hypnosevitalia@gmail.com Site Web : https://www.hypnosevitalia.com

2. Définitions

2.1 "Services"

Fait référence à l'ensemble des séances d’hypnose (non médicale), programmes, contenus, coachings, challenges et autres ressources fournis par SAS Kaulana dans le cadre de ses activités en ligne.

2.2 "Clients"

Désigne toute personne ayant souscrit aux services proposés par SAS Kaulana, que ce soit par le biais d'un achat, d'une inscription ou d'une participation à un programme.

2.3 "Contenus"

Englobe tous les éléments fournis par SAS Kaulana aux clients, tels que les programmes, audios, vidéos, documents, textes, images et tout autre matériel accessible dans le cadre des services.

2.4 "Plateforme"

Réfère à la plateforme en ligne utilisée par SAS Kaulana pour fournir les contenus et les services aux clients.

3. Champ d'Application

3.1 Description des Services

SAS Kaulana à travers la marque Hypnose Vitalia propose une gamme de services de programmes, d'accompagnements, de coaching en ligne, de contenus, d'audios et d’abonnements conçus pour aider les clients à atteindre leurs objectifs personnels. Nos services incluent des programmes avec des séances de coaching en visio, des contenus en ligne, des challenges, des audios ou vidéos à télécharger et d'autres ressources pour le développement personnel et le bien-être. En aucun cas les services proposés ne sont de nature médicale. Il est vivement recommandé de consulter un médecin pour toute question relative à votre santé.

4. Commandes et Tarifs

4.1 Processus de Commande

Pour passer une commande, veuillez sélectionner le service souhaité sur notre site web hypnosevitalia.com et suivre les étapes indiquées pour finaliser la commande. Une fois la commande passée, vous recevrez une confirmation par e-mail avec les détails de votre achat, les/le lien de téléchargement ou/et les codes d'accès, selon le produit acheté.

4.2 Tarifs et Frais

Les tarifs de nos services sont affichés sur notre site web et sont indiqués en euros (EUR) avec la possibilité de payer en plusieurs fois. Tous les tarifs sont sujets à changement sans préavis. Les frais additionnels, le cas échéant, tels que les frais de transaction, les taxes locales (ex : TVA), ou les frais de conversion de devises, peuvent être ajoutés au total de votre commande.

4.3 Modalités de Paiement

Nous acceptons les paiements en ligne par les moyens de paiement spécifiés sur notre site web, les virements bancaires (contacter le support) ou les solutions de paiement en ligne (Paypal, Stripe). Les paiements sont traités de manière sécurisée par nos fournisseurs de paiement partenaires. Veuillez noter qu'une période d'essai 14 jours est accordée. Au-delà de cette période, aucun remboursement ne sera effectué.

Si au cours de la période d'essai vous avez bénéficié d'un service en "one to one" de type séance individuelle d'hypnose et/ou coaching ou bien si vous avez déjà fait la demande de téléchargement d'un des bonus offerts, cela sera considéré comme un renoncement de vos droits concernant la période de rétractation de 14 jours.

4.4 Révision des Tarifs

Nous nous réservons le droit de réviser nos tarifs à tout moment. Les tarifs révisés seront uniquement applicables aux nouvelles commandes. Si vous avez déjà passé une commande avant la révision des tarifs, le tarif en vigueur au moment de la commande sera maintenu.

5. Livraison et Accès

5.1 Délais de Livraison des Programmes/accompagnements avec Coaching

Pour les programmes comprenant des séances de coaching, l'accès au contenu est généralement immédiat après l'achat. Cependant, veuillez noter que le début des sessions de coaching peut être prévu à des dates spécifiques à sélectionner parmi les dates proposées visibles sur le calendrier de rendez-vous en ligne qui sera partagé.

Pour les séances audios d'hypnose, le contenu audio à télécharger sera délivré par l'envoie immédiat à l'adresse email que vous nous aurez communiqué lors de la validation de votre achat.

5.2 Accès aux Programmes sans Coaching, séances d'hypnose et Challenges

Pour les séances d'hypnose audio à télécharger, et les programmes/accompagnements sans session de coaching, l'accès au contenu est immédiat après l'achat par envoie du lien de téléchargement ou de connexion via l'adresse email que vous nous aurez communiqué lors de la validation de votre achat.

5.3 Modalités d'Accès aux Contenus

L'accès aux contenus se fait généralement via une plateforme en ligne dédiée (system.io). Une fois que vous avez effectué votre achat, vous recevrez des informations de connexion ou d'accès par e-mail. Il vous sera peut-être demandé de créer un compte utilisateur pour accéder aux programmes et contenus.

5.4 Accès à Vie aux Contenus

Dans la plupart des cas, vous bénéficierez d'un accès continu aux contenus achetés. Cependant, veuillez noter que des limitations de temps peuvent s'appliquer dans certaines situations, en fonction des spécifications du programme ou du service que vous avez choisi, notamment pour les offres avec coaching individuel.

Pour l'accompagnement "Coup de pouce", les 2 séances individuelles sont à planifier durant les 2 premiers mois faisant suite à la date d'achat.

Pour l'accompagnement "Main dans la main" les séances individuelles peuvent s'étendre pendant les 4 mois suivant la date d'achat. L'offre illimitée s'entend sous réserve de l'utilisation raisonnable du client et du respect des politiques d'utilisation acceptable de l'entreprise. Pendant la période maximale de 4 mois, le client bénéficie d'un maximum de 13 séances individuelles. Au-delà de ces limites, des frais supplémentaires pourront s'appliquer conformément aux tarifs convenus entre les parties. Les détails spécifiques du programme et les modalités de planification des séances individuelles seront définis lors de la première séance de coaching, et les parties s'engagent à respecter les termes énoncés dans les présentes CGV.

5.5 Responsabilité de l'Utilisateur/client

En passant Commande de Produits et Services associés, le Client s’engage à respecter les conditions suivantes :

- avoir au moins 18 ans et la pleine capacité juridique

- ne pas être atteint de problèmes mentaux, ne pas être suivi en psychiatrie

- fournir lors de sa Commande, des informations exactes

Il est de votre responsabilité de conserver vos informations de connexion en toute sécurité et de ne pas les partager avec d'autres personnes. Tout accès non autorisé à nos contenus résultant de la négligence de votre part peut entraîner des mesures appropriées, y compris la résiliation de votre accès.

5.6 Support Technique

En cas de problèmes techniques liés à l'accès aux contenus, veuillez nous contacter à : contact.hypnosevitalia@gmail.com

Nous nous efforcerons de résoudre rapidement tout problème technique que vous pourriez rencontrer.

Le Vendeur est disponible du Lundi au Samedi (jours ouvrés) de 9h00 à 17h

6. Droit de Rétractation

6.1 Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, nous reconnaissons que les clients résidant en France bénéficient d'un droit de rétractation dans un délai de 14 jours à compter de la date d'achat d’un produit en ligne. Au-delà de cette période, aucun remboursement ne sera effectué.

6.2 Possibilité de Contacter le Support

Nous reconnaissons que certaines questions peuvent survenir concernant nos services. Si vous avez des inquiétudes ou besoin d'éclaircissements, nous vous invitons à contacter notre équipe de support à l'adresse e-mail contact.hypnosevitalia@gmail.com . Nous sommes toujours là pour discuter de vos préoccupations et trouver des solutions si nécessaire.

7. Annulation et Remboursement

7.1 Remboursement des Programmes à Contenu en Illimité

Les programmes dont le contenu n'est pas limité dans le temps ne sont pas éligibles au remboursement. En raison de la nature de ces programmes, aucun remboursement ne sera accordé une fois l'achat effectué. Les programmes concernés:

- Apprendre l'auto-hypnose (sans séance individuelle)

- Apprendre l'auto-hypnose (avec séance individuelle)

- J'apprends à créer ma nouvelle vie épanouie suite à mon divorce/séparation (sans coaching)

- J'apprends à créer ma nouvelle vie épanouie suite à mon divorce/séparation (avec coaching)

- Se reconstruire (sans séance individuelle)

- Se reconstruire (avec séance individuelle)

- Audio auto-hypnose

7.2 Demande de Remboursement

Le Client consommateur est informé du fait que le Code de la consommation prévoit en principe un droit de rétractation de 14 jours pour les contrats conclus à distance.

Cependant, dans certains cas, ce droit de rétractation ne s’applique pas.

Rappel du principe sur le droit de rétractation :

Le Client consommateur français ou résident en France dispose en principe d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires, sans qu’il ait à justifier de motif, ni à payer de frais ou pénalités. Le délai court à compter du lendemain de la confirmation de la Commande. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le Client notifie au Vendeur son intention de se rétracter avant l’expiration du délai.

Voici un modèle de formulaire de rétractation suite à l'achat en ligne

FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

À l’attention de : Nom de l'entreprise Adresse de l'entreprise

Adresse e-mail de l'entreprise

Je soussigné(e), Nom : ____________________________________________ Prénom : __________________________________________ Adresse : __________________________________________ Téléphone : ________________________________________ E-mail : ___________________________________________

Déclare par la présente me rétracter du contrat portant sur la commande suivante :

· Numéro de commande : ____________________________

· Date de la commande : _____________________________

· Produit(s) commandé(s) : __________________________

· Date de réception de la commande : _________________

Je vous demande le remboursement du montant de : [Indiquez le montant payé pour la commande]

Motif de la rétractation (facultatif) :

Date et signature du client : Fait à : _______________________ Le : __________________________ Signature : ____________________

Pièce jointe :

· Copie de la facture ou de la confirmation de commande

En cas d’exercice du droit de rétractation, un remboursement intégral des sommes versées est prévu, dans un délai de quatorze (14) jours calendaires suivant la notification de la demande de remboursement et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors du paiement.

Exception au principe du droit de rétractation

En vertu de l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour certains contrats.

Notamment, lorsque la Commande porte sur la fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

C’est le cas lorsque le Client a commandé sur le Site https://www.hypnosevitalia.comun produit correspondant à des séances d’autohypnose sous la forme d’enregistrements audios.

Au moment de la validation de la Commande, le Client est invité à accepter les Conditions Générales de Vente, lesquelles sont disponibles et téléchargeables sur le site. Une fois cette étape accomplie, le Client reçoit par courrier électronique une confirmation de sa Commande ainsi qu'un lien pour télécharger le fichier numérique.

Pour demander un remboursement conformément aux conditions énoncées dans la section 7.1, veuillez contacter notre service clientèle à : contact.hypnosevitalia@gmail.com

Votre demande de remboursement doit inclure vos informations d'achat ainsi que la raison de votre demande.

7.3 Exceptions

Veuillez noter que les frais de transaction, les frais de traitement ou tout autre frais non directement liés au contenu du programme ne sont pas remboursables, quelle que soit la nature de votre demande de remboursement.

8. Responsabilités et Engagements

8.1 Engagements de la SAS Kaulana

SAS Kaulana propose des Produits et Services relatifs à l'hypnose de bien-être, non médicale. Ces produits disponibles sur le site https://www.hypnosevitalia.com ne visent pas à traiter des conditions médicales et ne doivent pas être confondus avec l'hypnose médicale pratiquée par des médecins. SAS Kaulana via sa marque hypnose Vitalia ne remplacent en aucun cas une consultation médicale.

Il est essentiel de contacter un médecin pour tout diagnostic ou traitement médical, celui-ci étant le seul habilité à déterminer un traitement adapté.

Les produits proposés ne constituent ni un diagnostic, ni un avis médical, ni un traitement médical.

SAS Kaulana s'engage à fournir des programmes et des services de coaching en ligne de la plus haute qualité, conformément aux descriptions fournies dans les informations des services. Nous nous efforçons de fournir des contenus pertinents de valeur et des conseils professionnels pour aider nos clients à atteindre leurs objectifs.

8.2 Limitation des Résultats

Bien que nous mettions tout en œuvre pour garantir un soutien efficace et des informations utiles et pertinentes, nous ne pouvons pas garantir des résultats spécifiques pour chaque client. Les résultats obtenus à travers nos programmes et services peuvent varier en fonction de divers facteurs, y compris l'engagement personnel, la mise en œuvre des conseils donnés et les circonstances individuelles.

8.3 Responsabilité en Matière de Contenus

Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour dans nos programmes et contenus. Cependant, nous ne pouvons pas garantir l'exactitude complète et ne sommes pas responsables des erreurs, omissions ou interprétations erronées de ces informations. Les clients sont encouragés à consulter d'autres sources pour confirmer l'exactitude des informations fournies.

8.4 Suivi Personnalisé

Les services de coaching en ligne offerts par SAS Kaulana peuvent inclure des sessions de coaching interactives et personnalisées. Cependant, les conseils et recommandations fournis ne doivent pas être considérés comme des conseils médicaux, financiers ou juridiques. Il ne s'agit pas d'un accompagnement avec l'aide d'un psychologue, ni d'un psychiatre ou tout autres médecins. Les clients sont responsables de leur propre prise de décision et doivent consulter des professionnels compétents pour des questions spécifiques. Les informations présentées sur ce site, sur la plateforme et lors de séances individuelles ne remplacent pas les conseils d’un médecin ou tout autre professionnel de la santé.

Si vous avez ou suspectez avoir un problème médical,

consultez d'abord votre médecin.

8.5 Communication et Disponibilité

Par Messenger à partir de la page Facebook : Page Facebook Hypnose Vitalia.

Nous nous engageons à répondre dans les meilleurs délais aux communications des clients concernant nos services et contenus. Cependant, des retards peuvent survenir en raison de facteurs indépendants de notre volonté. Nous ne pouvons pas garantir une disponibilité continue à tout moment.

8.6 Exclusion de Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, SAS Kaulana et son personnel ne seront pas tenus responsables des dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation de nos programmes, services ou contenus.

9. Propriété Intellectuelle

9.1 Droits de Propriété Intellectuelle

SAS Kaulana détient l’intégralité des droits de propriété intellectuelle relatifs à son site internet, ainsi qu'aux Produits et Services associés, notamment les programmes, accompagnements, contenus, documents, vidéos, audios, textes et autres matériels fournis dans le cadre de ses services. Ces éléments demeurent la propriété intellectuelle exclusive de SAS Kaulana, sauf indication contraire explicite, et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle, y compris le Code français de la propriété intellectuelle (articles L122-1, L122-6, L122-7)

Le Client reconnaît que la souscription à nos services et la mise à disposition de ces contenus dans le cadre de la Commande ne lui confèrent aucun droit de propriété sur ces éléments. La mise à disposition ne saurait être interprétée comme une cession de droits de propriété intellectuelle. Le droit d’accès et d’utilisation qui est accordé au Client dans le cadre de la Commande est strictement limité à un usage personnel et non transférable.

9.2 Utilisation Autorisée des Contenus par les Clients

En souscrivant à nos services, les Clients se voient accorder une licence limitée, non exclusive et non transférable, pour utiliser les programmes, contenus et documents fournis uniquement à des fins personnelles. Cette licence exclut toute reproduction, distribution publique, modification, adaptation, création d'œuvres dérivées ou toute autre forme d'exploitation, sauf accord écrit explicite de SAS Kaulana.

9.3 Interdiction de Copie et de Redistribution

Le Client s’interdit strictement toute autre utilisation des éléments de propriété intellectuelle, en dehors de la Commande et d’un usage strictement personnel. Il est expressément interdit de copier, reproduire, distribuer, partager publiquement, diffuser, transmettre ou exploiter de quelque manière que ce soit nos programmes et contenus sans autorisation écrite préalable de SAS Kaulana. Toute utilisation non autorisée constitue une violation des droits de propriété intellectuelle et expose le contrevenant à des poursuites judiciaires pour contrefaçon ou concurrence déloyale.

9.4 Respect des Droits des Tiers et Utilisation d'Œuvres Préexistantes

SAS Kaulana peut être amenée à utiliser des œuvres préexistantes pour lesquelles elle a obtenu les droits nécessaires à leur exploitation. Le Client s’engage à ne pas porter atteinte de quelque manière que ce soit à ces droits et à ne pas procéder à des actes susceptibles de contrefaire tout ou partie de ces œuvres ou des éléments du site et des Produits et Services associés.

9.5 Témoignages et Utilisation à des Fins de Communication

Les témoignages fournis par les Clients peuvent être utilisés à des fins de communication, y compris sur notre site web et sur nos plateformes de réseaux sociaux. Toutefois, ces témoignages seront publiés de manière le plus souvent anonyme, sans divulguer d'informations permettant d'identifier les individus. Le Client peut demander à tout moment la suppression de ces témoignages en contactant notre support à l’adresse suivante : contact.hypnosevitalia@gmail.com

9.5 Utilisation des Marques de Commerce

Les marques de commerce, logos et noms associés à la SAS Kaulana sont protégés par la loi. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

10. Confidentialité

10.1 Engagement de Confidentialité

SAS Kaulana et toutes personnes travaillant au sein de l'entreprise s'engagent à respecter la confidentialité des informations échangées avec les clients dans le cadre de nos services de programmes, d'accompagnements et de coaching en ligne. Toutes les informations fournies seront traitées avec le plus grand soin et en conformité avec les lois applicables en matière de protection des données.

10.2 Données Personnelles

Les données personnelles que les clients fournissent seront utilisées uniquement dans le but de fournir les services pour lesquels ils ont souscrit. Aucune de ces données ne sera divulguée, vendue ou partagée avec des tiers non autorisés sans le consentement explicite du client, sauf lorsque cela est nécessaire pour exécuter les services demandés ou lorsque requis par la loi.

10.3 Confidentialité des Communications

Toutes les communications, échanges et discussions entre les clients et la SAS Kaulana, ainsi que toutes personnes travaillant au sein de l'entreprise, que ce soit par le biais de la plateforme en ligne, de courriels ou d'autres moyens de communication, seront traitées comme strictement confidentielles. SAS Kaulana s'engage à ne pas divulguer, reproduire ou distribuer ces informations à des tiers sans le consentement préalable du client.

10.4 Sécurité des Informations

Des mesures raisonnables seront prises pour assurer la sécurité des informations fournies par les clients. Cela inclut la mise en place de protocoles de sécurité pour protéger les données contre tout accès, utilisation ou divulgation non autorisée.

10.5 Utilisation de Tiers

Dans certains cas, il peut être nécessaire de faire appel à des tiers pour faciliter la prestation des services. Dans ces situations, la SAS Kaulana et toutes personnes travaillant au sein de l'entreprise s'engagent à sélectionner des partenaires de confiance qui respectent également des normes élevées de confidentialité et de protection des données.

10.6 Limitations de Confidentialité

Veuillez noter que la responsabilité en mati

ère de confidentialité peut être limitée dans les cas où des informations doivent être divulguées pour se conformer à des obligations légales, pour protéger les droits légaux ou pour prévenir toute activité illégale ou frauduleuse.

11. Protection des Données Personnelles

11.1 Traitement des Données Personnelles

Nous traitons les données personnelles des clients conformément aux réglementations en vigueur en matière de protection des données. Les informations collectées seront utilisées uniquement dans le but de fournir les services pour lesquels les clients ont souscrit. Aucune de ces données ne sera divulguée, vendue ou partagée avec des tiers non autorisés sans le consentement explicite du client, sauf lorsque cela est nécessaire pour exécuter les services demandés ou lorsque requis par la loi.

12. Modifications des CGV

12.1 Droit de Modification

SAS Kaulana se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site web. Il est de la responsabilité des clients de consulter régulièrement les CGV pour prendre connaissance d'éventuelles modifications.

13. Litiges et Loi Applicable

13.1 Règlement des Litiges

En cas de litige, les parties s'engagent à chercher d'abord une solution amiable. Si aucune solution n'est trouvée, les litiges seront soumis à la juridiction compétente conformément aux lois applicables. Toute demande doit être soumise à contact.hypnosevitalia@gmail.com

14. Dispositions Diverses

14.1 Clause de Non-Renonciation

Le fait de ne pas exercer un droit prévu par les CGV ne constitue pas une renonciation à ce droit.

14.2 Intégralité de l'Accord

Les présentes CGV représentent l'intégralité de l'accord entre les parties et remplacent tout accord précédent ou contemporain, oral ou écrit.

15. Coordonnées et Contact

Pour toute question, préoccupation ou réclamation concernant les CGV ou les services de la SAS Kaulana, les clients peuvent nous contacter à l'adresse e-mail contact.hypnosevitalia@gmail.com